Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Souris Moi CELLIER DE LA SAINTE BAUME Les Artisans Créateurs de saveurs
LE CELLIER DE LA STE BAUME, SCA

Numéro de dépôt :
4072931
Date de dépôt :
17/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/03/2024
Souris Moi CELLIER DE LA SAINTE BAUME Les Artisans Créateurs de saveurs de LE CELLIER DE LA STE BAUME

Présentation de la marque Souris Moi CELLIER DE LA SAINTE BAUME Les Artisans Créateurs de saveurs

Déposée le 17 mars 2014 par LE CELLIER DE LA STE BAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Souris Moi CELLIER DE LA SAINTE BAUME Les Artisans Créateurs de saveurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE CELLIER DE LA STE BAUME, SCA domicilié(e) ROUTE DE BARJOLS - 83470 - SAINT MAXIMIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CELLIER DE LA STE BAUME domicilié(e) ROUTE DE BARJOLS - 83470 - SAINT MAXIMIN - France.

La marque Souris Moi CELLIER DE LA SAINTE BAUME Les Artisans Créateurs de saveurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072931.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Souris Moi CELLIER DE LA SAINTE BAUME Les Artisans Créateurs de saveurs est expirée depuis le 17 mars 2024.

LE CELLIER DE LA STE BAUME a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINTE ANNE , Gris CELLIER DE LA SAINTE BAUME Les Artisans Créateurs de Saveurs , Souris Moi CELLIER DE LA SAINTE BAUME Les Artisans Créateurs de Saveurs


LE CELLIER DE LA STE BAUME, SCA - ROUTE DE BARJOLS - 83470 - SAINT MAXIMIN - France


LE CELLIER DE LA STE BAUME - ROUTE DE BARJOLS - 83470 - SAINT MAXIMIN - France


Republication pour erratum - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Errata de la publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Var Sainte Baume ”.